09/04/2010

Les mêmes deux textes de référence incontournables qui cadrent le fonctionnement de l’établissement EPLE (1985) et EPTE (1988) : L’exemple de l’EPLE
Conseil d’administration RI

Composition Tripartite : - usagers élus, personnels élus - membres de droit et institutionnels

Commission permanente

Conseil de discipline

Commission Hygiène et Sécurité

Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Budget et compte financier

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