R-DA-2013-1

Règlement Règlement intérieur du Comité d’accréditations 1/3

Règlement intérieur du Comité d’Accréditations
Responsable : Périmètre d’application : Groupe Sup de Co Montpellier Business School

Nassim BELBALY

Références aux autres documents règlementaires du Groupe Sup de Co Montpellier Business School Règlement intérieur des instances,

OBJET Le présent règlement a pour objet de définir et d’organiser les modalités de fonctionnement du Comité d’Accréditations.

CHAMP D’APPLICATION Le présent règlement s’applique au Groupe Sup de Co Montpellier Business School RISQUES Absence de règles de fonctionnement pour cette instance.

CONTEXTE Le présent règlement intérieur s’appuie sur les dispositions contenues au sein du règlement intérieur des instances du Groupe Sup de Co Montpellier Business School. Article 1 – Composition Le Comité d’Accréditations, présidé par le Directeur du Groupe Sup de Co Montpellier Business School, est composé du Secrétaire Général, du Directeur Académique, du Directeur de la Recherche, du Directeur des Relations Internationales, du Directeur du Développement et des Relations Entreprises, du Directeur de la Communication, du Directeur du Programme Master Grande Ecole, du Directeur du Programme Bachelor Ecole Internationale de Montpellier, du Directeur du Programme eMBA, des Responsables des Départements d’Enseignement, de la Responsable Diversité et Responsabilité Sociétale et Environnementale et la Chargée de l’Administration des Accréditations. Peuvent également y assister, sur un point spécifique de son ordre du jour, d'autres personnes ou instances invitées à cette fin par le Président. Article 2 – Missions Le Comité d’Accréditations a pour mission principale de garantir l’efficacité de l’engagement qualité de l’institution en favorisant l’appropriation par tous les collaborateurs du Groupe du sens et du contenu des standards nationaux et internationaux. A cette fin, il suit l’évolution des standards de façon organisée et planifiée. Il propose des règles d’application de ces standards adaptées à l’institution : il confie la responsabilité de la traduction opérationnelle et la mise en œuvre de ces règles au responsable de la ou des activités concernées. Il expose ces règles à l’ensemble des collaborateurs, il assure un rôle de conseil pour leur traduction concrète et un rôle de contrôle dans leur mise en œuvre.