après remise du manuscrit. Si passé ce délai l'ouvrage n'était pas publié, l'auteur recouvrerait ses droits ainsi que celui de conserver l'avance qu'il a perçue". On ne saurait contraindre un éditeur à publier dans un délai de deux ou trois mois, étant donné le travail de mise en forme et de "fabrication" de l'ouvrage. Le délai avant publication sera évidemment à rallonger si l'éditeur doit assurer lui- même l'illustration de l'ouvrage. Droit de pré fé re nce . ..Cette clause n'est nullement obligatoire, mais elle figure très fréquemment sur les contrats. Elle impose à l'auteur de devoir présenter son ouvrage suivant au même éditeur, en acceptant les mêmes conditions que celles qu'ils avait accepté pour le premier livre (sauf prescriptions explicitement différentes). Ainsi, si un auteur place un ouvrage chez un éditeur avec un contrat lui donnant un taux de droits bas et, en règle générales, de mauvaise conditions de travail, il se retrouvera contraint, pour les ouvrages suivants, par cette clause, à la reconduction de conditions éventuellement exécrables. A moins qu'il ne cesse d'écrire. Dans certains contrats les éditeurs stipulent qu'avant de se retrouver délié de ses engagements un auteur devra présenter non pas un manuscrits, mais plusieurs (jusqu'à cinq...). Si un auteur débutant peut difficilement refuser d'adhérer à cette clause il aura intérêt à faire réduire le nombre de livres à un seul. Ceci dit cette clause est une prison de papier. Il est facile à un auteur d'entraîner le refus d'un ouvrage par un éditeur en lui présentant un manuscrit de mauvaise qualité, impubliable; non pas quant à sa forme, mais quant à son fond. L'auteur qui envisagerait de récupérer le droit de publier des livres dans une autre maison d'édition aura soin de ne pas oublier d'adresser ce dernier manuscrit en lettre recommandée avec accusé de réception, en précisant par exemple "sans réponse de votre part dans les trois mois à venir je considèrerai que ce nouvel ouvrage n'a pas retenu votre intérêt et que je me trouve ainsi délié de toute contrainte concernant le droit de préférence", un refus verbal n'ayant aucune valeur juridique. Exe mplaire s de pas s e . ...Lors qu'il publie l'ouvrage, l'éditeur utilisera un certain nombre d'exemplaires pour les envoyer à la presse, ou à des éditeurs étrangers, etc. Ces exemplaires échapperont ainsi au système des droits d'auteur. En général, dans les contrats, il en fait mention. Le nombre indiqué n'excède pas cent à quelques centaines d'exemplaires. Cas malhe ure ux. ...Il s'agit d'une clause parfaitement normale de l'éditeur qui veut se prémunir contre une catastrophe quelconque : incendie de ses locaux, destruction de son stock par une inondation. Exe mplaire s d'aute ur. ...Un contrat normal doit mentionner qu'après impression des exemplaires un certain nombre d'exemplaires seront adressés gratuitement à l'auteur. Celui- ci n'est en principe pas autorisé à les vendre lui- mêmes. Certains éditeurs expédient les exemplaires avec un coup de tampon, sur la page de garde, mentionnant que cette vente directe n'est pas autorisée. Ce sont des exemplaires que l'auteur est censé adresser aux membres de sa famille, ou à des amis. Le nombre mentionné permet de mesurer la générosité de l'éditeu et tourne en moyenne autour de vingt à cinquante exemplaires. Quand le contrat mentionne que deux ou cinq exemplaires seulement seront adressés à l'auteur, ça n'est pas très élégant, ni très bon signe. ...Le cas échéant, si l'ouvrage est susceptible de rester à la vente pendant plusieurs années, le contrat pourrait mentionner par exemple que "dix exemplaires seront adressés à l'auteur chaque année" ou que "dix exemplaires de l'ouvrage seront adressés à l'auteur à chaque retirage". Cela évitera à l'auteur à succès d'avoir à mendier ces exemplaires auprès des services de la maison d'édition. L'absence de mention d'exemplaires d'auteur, sur un contrat, est un assez mauvais signe. De voirs de l'é dite ur. ...Les contrats développent abondemment les devoirs de l'auteur envers son éditeur mais sont souvent très peu bavards sur l'inverse. Nous avons évoqué plus haut une clause permettant à l'auteur d'être assuré, soit de voir publier son ouvrage, soit dans le cas contraire d'être en mesure de récupérer ses droits sur cet ouvrage. Il est tout à fait normal que les contrats
www. jp-petit. org/dangers/edition/edition. htm 5/8